Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAIN
FRESNAYS Gérard

Numéro de dépôt :
1165043
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
ANGERS
LE GAIN de FRESNAYS Gérard

Présentation de la marque LE GAIN

Déposée le 1 octobre 1980 par FRESNAYS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE GAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRESNAYS Gérard domicilié(e) 46 rue Honoré de Balzac, 49300 CHOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEUX. - France.

La marque LE GAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE GAIN est expirée depuis le 1 octobre 1990.

FRESNAYS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : I.N.I.C.I. , D.A.I.C.I. , I.F.I.C.


FRESNAYS Gérard - 46 rue Honoré de Balzac, 49300 CHOLET. - France


CHANTEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Journal d'annonces.